Politique de confidentialité

Politique de confidentialité & collecte de données personnelles

La présente politique a pour objet de vous informer, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et, le cas échéant, au UK GDPR et à la réglementation britannique sur les cookies (PECR) :

(i) des finalités pour lesquelles vos données personnelles collectées par nous seront utilisées dans le cadre de votre utilisation de ce site Web (« Site Web ») ou de votre achat de produits vendus via ce site Web (« Produits ») ;
(ii) des destinataires auxquels vos données personnelles peuvent être transférées ; et
(iii) de la manière dont vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, etc.).

Nous pouvons réviser cette politique de confidentialité en mettant à jour cette publication. Veuillez consulter cette page de temps à autre pour prendre connaissance des modifications.

1. Responsable du traitement

1.1 (« nous », « nos », « notre ») est le responsable du traitement des données personnelles collectées via le Site Web.

1.2 Pour toute question relative à la protection des données, vous pouvez nous contacter à : support@novana.com

2. Personnes concernées

Cette politique s'applique aux données personnelles de (« vous » ou « votre ») :

(a) Visiteurs : personnes physiques qui visitent notre Site Web ;

(b) Utilisateurs : personnes qui achètent, demandent ou reçoivent des Produits ;

(c) Contacts : personnes qui nous contactent via le Site Web, par e-mail ou par d’autres moyens.

3. Données collectées

3.1 Nous pouvons collecter, stocker, traiter, transférer et utiliser les types de données personnelles suivants :

(a) Visiteurs : adresse IP, identifiants techniques de l’appareil et informations de navigation (y compris via cookies/traceurs, selon vos choix) ;*

(b) Utilisateurs :

• nom d'utilisateur (si compte) ;
• mot de passe du compte (si compte) ;
• nom complet ;*
• adresse e-mail ;*
• adresse de facturation ;*
• adresse de livraison ;*
• détails de paiement (traités principalement par des prestataires de paiement) ;*
• numéro de téléphone (si fourni).

(c) Contacts :

nom et prénom ;*
adresse e-mail ;*
toute autre donnée personnelle que vous fournissez.

* indique les données personnelles pouvant être nécessaires au traitement de votre demande/commande (selon le cas).

3.2 Si vous ne nous fournissez pas certaines données nécessaires à la fourniture du service (ex. livraison/facturation), nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir nos Produits ou de répondre à vos communications.

4. Finalités, bases légales et utilisation

4.1 Nous pouvons collecter, stocker, traiter, transférer et utiliser vos données personnelles aux fins suivantes :

(a) Exécution du contrat (commande/livraison/service) :

i. gérer et exécuter vos commandes ;
ii. si vous choisissez d'enregistrer un compte, créer et mettre à jour votre compte ;
iii. traiter et faciliter la facturation et le paiement de vos commandes ;
iv. assurer le service client, la gestion des retours, échanges et réclamations.

(b) Intérêt légitime (amélioration et sécurité) :

i. surveiller et analyser l’utilisation du Site Web et compiler des statistiques globales ;
ii. améliorer le Site Web et nos Produits ;
iii. aider à maintenir la sécurité et l’intégrité des informations ;
iv. prévenir la fraude et les abus.

(c) Obligations légales :

i. répondre aux obligations légales, comptables et fiscales ;
ii. coopérer avec les autorités compétentes en cas d’obligation légale.

(d) Consentement (marketing et certains cookies/traceurs) :

i. marketing direct (email/SMS) lorsque la loi l’exige ;
ii. dépôt/lecture de cookies non essentiels (voir section 6) selon vos choix.

4.2 Les données personnelles ne seront pas utilisées à d'autres fins, sauf si :

(a) vous avez expressément consenti à l’utilisation à d’autres fins ;

(b) la finalité est compatible et directement liée à la finalité initiale ; ou

(c) la loi et la réglementation applicables l’autorisent.

5. Destinataires (transferts)

5.1 Nous pouvons transférer vos données personnelles aux personnes suivantes (uniquement lorsque nécessaire) :

(a) nos employés et dirigeants ;

(b) nos prestataires techniques (hébergement, maintenance, sécurité, support) ;

(c) Shopify Inc. et ses entités affiliées, en tant que fournisseur de plateforme e-commerce utilisée pour exploiter le Site Web et traiter les commandes ;

(d) PayPal Holdings Inc. et/ou d'autres processeurs/facilitateurs de paiement (« Processeurs de paiement ») pour traiter les paiements ;

(e) nos fournisseurs/logisticiens (« Fournisseurs ») afin de préparer et expédier les Produits ;

(f) nos conseillers (juridiques, financiers, comptables), assureurs et partenaires bancaires ;

(g) autorités compétentes lorsque requis par la loi ou pour la prévention de la fraude et la sécurité.

5.2 Lorsque vous payez via un Processeur de paiement, vous êtes également soumis aux conditions et à la politique de confidentialité de ce Processeur. Nous vous invitons à les consulter.

5.3 Lorsque nous partageons des données avec des prestataires, nous mettons en place des mesures et clauses contractuelles appropriées afin de protéger vos données.

6. Cookies et technologies similaires

6.1 Les cookies sont de petits fichiers déposés/consultés sur votre appareil lors de la navigation sur un site.

6.2 Nous utilisons :

(a) des cookies strictement nécessaires (essentiels) au fonctionnement du Site (ex. panier, paiement, sécurité) ;
(b) des cookies de fonctionnalité (ex. préférences) ;
(c) des cookies de mesure d’audience/analytics ;
(d) des cookies publicitaires/traceurs de ciblage (le cas échéant).

6.3 Cookies essentiels : ils peuvent être déposés sans consentement lorsqu’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site.

6.4 Cookies non essentiels (fonctionnalité non indispensable, analytics, publicité) : ils ne sont déposés/consultés qu’après votre consentement, lorsque la loi l’exige (notamment en France et au Royaume-Uni).

6.5 Gestion de vos choix : lors de votre première visite (et ensuite via un lien « Paramètres des cookies »), vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser les cookies non essentiels. Vous pouvez retirer ou modifier votre consentement à tout moment via « Paramètres des cookies » (par exemple depuis le pied de page du Site).

6.6 Vous pouvez également configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou supprimer les cookies existants. La suppression/refus de cookies peut affecter certaines fonctionnalités du Site.

6.7 Nous ne conservons pas les cookies plus longtemps que nécessaire pour la fonction qu'ils remplissent. La durée dépend du type de cookie.

7. Durée de conservation

7.1 Nous conservons vos données personnelles aussi longtemps que raisonnablement nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels elles ont été collectées, et/ou pour respecter nos obligations légales (ex. obligations comptables).

7.2 À l’issue des délais applicables, les données sont supprimées, anonymisées ou archivées conformément aux obligations légales.

8. Transferts internationaux

8.1 Certains de nos prestataires (ex. plateforme e-commerce, hébergeurs, outils d’analytics ou de paiement) peuvent être situés en dehors du Royaume-Uni et/ou de l’Espace Économique Européen. Lorsque cela se produit, nous mettons en place des garanties appropriées conformément aux lois applicables (par exemple, clauses contractuelles types ou mécanismes équivalents).

9. Vos droits (accès, rectification, etc.)

9.1 Vous disposez de droits, selon la réglementation applicable :

(a) droit d’accès à vos données ;
(b) droit de rectification ;
(c) droit à l’effacement (dans les limites prévues par la loi) ;
(d) droit à la limitation du traitement ;
(e) droit d’opposition (notamment au marketing) ;
(f) droit à la portabilité (dans certains cas) ;
(g) droit de retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement est basé sur le consentement (sans affecter la licéité du traitement avant retrait).

9.2 Pour exercer vos droits, contactez-nous à : support@novana.com

9.3 Nous pouvons demander des informations raisonnables pour vérifier votre identité avant de répondre.

9.4 Dans la mesure permise par la loi, nous pouvons refuser une demande manifestement infondée ou excessive.

10. Marketing direct

10.1 Nous pouvons vous envoyer des communications marketing (par e-mail et/ou SMS) lorsque cela est autorisé par la loi et, lorsque requis, uniquement avec votre consentement.

10.2 Vous pouvez vous opposer au marketing direct à tout moment en utilisant le lien de désinscription présent dans nos e-mails ou en nous contactant à : support@novana.com

11. Réclamations

11.1 Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez nous contacter afin que nous tentions de résoudre la situation.

11.2 Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de l’autorité de protection des données compétente, notamment la CNIL (France) ou l’ICO (Royaume-Uni), selon votre lieu de résidence.

 

Nom de l'entreprise:
Novana - MENOVELLA LLC
Adresse: 8301 State Line Rd Ste 220 Num 2087,
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